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Préambule

Pour l'application de ces conditions générales de vente, il est convenu que l'Utilisateur et RugRoyal seront collectivement désignés comme les « Parties » et individuellement comme une « Partie ». Une fois la commande validée, l'Utilisateur devient « l'Acheteur ». Tous les droits et obligations de l'Utilisateur s'appliquent à l'Acheteur.

Les Utilisateurs déclarent être majeurs dans leur pays de résidence et avoir la capacité juridique ou l'autorisation appropriée.

En passant commande pour tout produit proposé sur le site, l'Utilisateur accepte ces Conditions Générales de Vente, même sans fournir de signature physique.

Ces Conditions s'appliquent sans restriction à toutes les ventes entre RugRoyal et les Utilisateurs non professionnels qui achètent via le site. Elles sont accessibles sur le site et prévalent sur tout autre document contradictoire.

Sauf indication contraire, les données enregistrées par RugRoyal font foi de toutes les transactions. Cliquer sur « ACHETER » pour valider une commande constitue une signature électronique, équivalente à une signature manuscrite, et prouve l'acceptation de l'intégralité de la commande et du montant dû.

L'accès au site RugRoyal se fait via un accès Internet standard. Aucun frais de connexion supplémentaire ne s'applique. Ces Conditions sont susceptibles d'être modifiées, les conditions applicables étant celles en vigueur au moment de la validation de la commande. L'impression ou la sauvegarde d'une copie est à la charge de l'Acheteur.

Art. 1. Objet

Ces Conditions définissent exclusivement les droits et obligations des Parties pour la vente en ligne de produits sur le site, régissant chaque étape de la navigation à la finalisation de la commande. En cas de nullité d'une clause, les pratiques en vigueur dans le secteur de la vente à distance à Hong Kong s'appliqueront.

Art. 2. Produits – Prix

2.1 Prix

Les prix incluent la TVA applicable et les remises à la date de la commande, dans la limite des stocks disponibles. Les frais de livraison sont en sus et précisés lors de la validation finale.

RugRoyal se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les commandes comportant des erreurs de prix ou de description peuvent être annulées et remboursées.

2.2 Prix Barrés

Les prix barrés affichés sont indicatifs et reflètent les estimations des fournisseurs des prix moyens de détail dans les réseaux traditionnels à la date de vente.

Art. 3. Enregistrement et validation d'une commande

3.1 Navigation sur le site

Les Utilisateurs peuvent parcourir les offres de RugRoyal sans obligation d'achat.

3.2 Inscription et mot de passe

L'inscription est obligatoire. Les Utilisateurs fournissent des informations personnelles d'identification. RugRoyal garantit la confidentialité des données après saisie du mot de passe. Les Utilisateurs sont responsables de la protection de leurs mots de passe.

La récupération du mot de passe est disponible via la fonction « mot de passe oublié ». Les Utilisateurs peuvent autoriser RugRoyal à envoyer des e-mails promotionnels.

3.3 Passer une commande

Les commandes doivent inclure toutes les informations requises et indiquer l'acceptation de ces Conditions. Les commandes ne peuvent pas être passées depuis des pays non autorisés.

Les Utilisateurs ajoutent des produits au panier, consultent ou poursuivent leurs achats, ou passent à la caisse. L'identification via connexion ou inscription est requise pour finaliser les commandes. Avant le paiement, les Utilisateurs vérifient les détails de la commande, y compris les informations sur les produits, les prix, la livraison et les coordonnées.

3.4 Validation de commande

Pour confirmer, les Utilisateurs cliquent sur « Payer la commande » et fournissent les détails de la carte bancaire (nom du titulaire, numéro, date d'expiration, cryptogramme). RugRoyal utilise des Terminaux de Paiement Électronique (TPE) sécurisés par SSL. RugRoyal ne stocke pas les données de paiement et décline toute responsabilité pour le traitement des paiements.

Une fois validée, la commande devient contraignante, et l'Acheteur en est responsable. Les enregistrements de commande servent de preuve contractuelle.

3.5 Confirmation de commande

Un e-mail de confirmation est envoyé avec tous les détails de la commande et la date d'expédition estimée. Les clients sont encouragés à sauvegarder ou imprimer cette confirmation.

3.6 Annulation anticipée

Les articles sur mesure avec des délais d'expédition de 12 à 18 semaines ne peuvent pas être annulés, même en cas de retard. Pour les articles en stock ou en transit, les annulations sont autorisées uniquement dans la semaine calendaire suivant le paiement et donnent droit à un remboursement de 80 % (20 % couvrent les frais administratifs). Les annulations tardives avant expédition reçoivent un remboursement de 60 %.

Les annulations doivent être soumises via le portail client. Les remboursements sont traités sous 30 jours ouvrables.

3.7 Droit de rétractation

Refuser la livraison ou annuler après expédition entraîne des déductions pour livraison et retour. Le droit de rétractation ne s'applique pas aux articles sur mesure.

Art. 4. Coupons et bons

4.1 Coupons

Les coupons sont émis par code et peuvent être envoyés lors de promotions ou crédités directement sur les comptes.

4.2 Conditions

Les coupons peuvent nécessiter un montant minimum de commande et expirent sans remplacement. L'utilisation manquée d'un coupon lors du paiement ne peut être réclamée rétroactivement.

4.3 Utilisation

Saisissez le code du coupon dans la fenêtre « Résumé » et cliquez sur « Ok » pour appliquer la remise avant les frais de livraison.

4.4 Remboursements avec coupons

La valeur du coupon est répartie proportionnellement entre les articles de la commande. Les articles remboursés refléteront cette répartition.

4.5 Bons

RugRoyal peut émettre des bons en geste de bonne volonté. Ils sont valables 3 mois et appliqués lors du paiement via l'option « crédit ». Les bons ne sont pas remboursables.

Art. 5. Paiement

5.1 Montant total de la commande

Le montant total est affiché avant le paiement et dans l'e-mail de confirmation.

5.2 Méthodes de paiement

Les paiements sont acceptés via Visa, MasterCard ou virement bancaire. Les utilisateurs PayPal doivent gérer les changements d'adresse directement via PayPal.

5.3 Confirmation

Les commandes sont valides une fois le paiement confirmé. Les rejets bancaires annulent les commandes. RugRoyal peut refuser des commandes en cas de litiges ou de problèmes de paiement antérieurs.

5.4 Délai

Les cartes de débit sont débités 2 à 5 jours après la commande. Les cartes différées suivent leurs calendriers habituels.

5.5 Vérification exceptionnelle

Pour prévenir la fraude, RugRoyal peut demander une pièce d'identité et un justificatif de domicile. Le non-respect peut entraîner l'annulation de la commande et le remboursement.

Art. 6. Disponibilité

6.1 Expédition et livraison

Les frais de livraison dépendent de la taille, du poids et de la destination du produit. Les détails de livraison sont affichés avant le paiement. La plupart des articles en stock sont expédiés sous 48 heures.

Les articles en rupture de stock affichent des délais estimés, qui peuvent varier en raison de facteurs tels que la météo ou des retards fournisseurs.

Les acheteurs sont responsables d'inspecter les colis avant de signer. « Sous réserve de déballage » n'a aucune valeur légale. Les dommages doivent être signalés dans les 24 heures. Tous les emballages doivent être conservés. Une nouvelle livraison due à l'absence du client entraîne des frais supplémentaires.

La TVA et les conditions douanières varient selon la région. Les droits non payés entraînent un retour et des coûts supplémentaires.

Les modifications de facture (par exemple, de particulier à entreprise) doivent être demandées dans les 24 heures.

6.2 Marchandises non conformes

Inspectez les marchandises lors du retrait à l'entrepôt. Signalez tout problème et refusez la réception si nécessaire. Les réclamations doivent être faites dans les 24 heures au service client RugRoyal.

Les retours ou livraisons échouées peuvent entraîner des frais de réexpédition.

Art. 7. Rétractation et retours

Les acheteurs ont 30 jours calendaires pour demander un retour via leur compte. Les articles faits sur commande sont exclus.

Après autorisation de retour, les acheteurs disposent de 8 jours ouvrables pour retourner les articles à leurs frais.

Les produits retournés doivent présenter une utilisation minimale. Si conforme, RugRoyal rembourse la commande (hors frais de port) dans les 14 jours suivant la réception.

Les retours doivent être suivis, et l'Acheteur est responsable de la preuve du retour.

Art. 8. Protection des données

8.1 Informations personnelles

Les données collectées incluent nom, e-mail, adresse et numéro de téléphone, utilisées pour la réalisation des commandes et le support. Les bases légales incluent le consentement, l'exécution du contrat, les obligations légales et les intérêts légitimes.

Les données sont partagées uniquement avec les prestataires de services nécessaires ou les autorités légales. Les données sont conservées pendant 4 ans.

Les données peuvent être stockées en dehors de l'UE. Les utilisateurs peuvent accéder, modifier, supprimer ou s'opposer à l'utilisation de leurs données et déposer des plaintes auprès des autorités locales de protection des données.

Contact : info@rugroyal.com

8.2 Cookies

Les cookies de session sont créés lors de la connexion et supprimés à la déconnexion.

8.3 Balises Web

Utilisé pour le suivi anonyme des visiteurs et l'efficacité publicitaire ; aucune donnée personnelle n'est collectée.

Art. 9. Garanties et responsabilités

9.1 Informations sur le produit

RugRoyal fournit des descriptions de produits précises, mais des erreurs peuvent survenir. Les images sont illustratives et peuvent ne pas refléter les vraies couleurs ou matériaux.

Certains produits incluent intentionnellement un style vintage ou des variations artisanales.

9.2 Garanties

Les détails de la garantie sont indiqués dans les descriptions des produits. Contactez le service client RugRoyal pour les articles défectueux.

9.3 Responsabilité

La responsabilité de RugRoyal est limitée au total de la commande. Elle n'est pas responsable des pannes Internet ou système ni d'une mauvaise utilisation du produit.

Les acheteurs sont responsables du respect des lois d'importation dans leur pays.

Art. 10. Invalidité partielle

Si une clause est invalidée, le reste des Conditions demeure applicable.

Art. 11. Propriété intellectuelle

Le contenu du site web est protégé par le droit d'auteur et appartient à RugRoyal. Les liens nécessitent une approbation préalable. RugRoyal n'est pas responsable du contenu des sites liés.

Art. 12. Accord complet

Ces Conditions et le récapitulatif de commande forment le contrat complet entre les Parties.

Art. 13. Durée

Les conditions s'appliquent tant que les produits sont disponibles à la vente sur le site.

Art. 14. Force Majeure

RugRoyal n'est pas responsable des manquements de livraison dus à des événements tels que grèves, catastrophes ou interruptions d'expédition. Si la livraison est impossible après deux mois, l'Acheteur sera intégralement remboursé.

Art. 16. Avis légaux

Société :

Jasper Group Corporation Limited

14 Science Museum Road

917A, Blk A/9F, New Mandarin Plaza

Tsim Sha Tsui, Hong Kong

Reg# 76669577

Email : Contact

Art. 17. Droit applicable et juridiction

Ces Conditions sont régies par la loi de Hong Kong. Les litiges seront traités sous la juridiction de la common law.

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